François Petit

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: PETIT (François, Simon, Benoît)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Fabienne GRUSS, Carole NICOLI et Adèle DEVILLE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Charly-sur-Marne (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000043944111(source JORF)
nomination
18 Août 202118/08/2021
De: François Petit
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, directeur adjoint de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres
ecole="École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres"
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000043776795(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 202111/07/2021
De: François PETIT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller économique hors classe (direction générale du Trésor)
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
date_debut="2021-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000043688924(source JORF)
admission
23 Juin 202123/06/2021
De: François Petit
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, directeur adjoint de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres
ecole="École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres"
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000043501510(source JORF)
délégation de signature
15 Mai 202115/05/2021
De: François Petit
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, directeur adjoint de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres
ecole="École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres"
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000043266981(source JORF)
délégation de signature
19 Mars 202119/03/2021
De: François Petit
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, directeur adjoint de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres
ecole="École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres"
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000042866003(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 202106/01/2021
De: François Petit
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, directeur adjoint de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres
ecole="École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres"
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000042515815(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 202013/11/2020
De: François Petit
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, directeur adjoint de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres
ecole="École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres"
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000042387551(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202002/10/2020
De: François Petit
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, directeur adjoint de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres
ecole="École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres"
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000042331301(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 202016/09/2020
De: François Petit
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
par intérim directeur du service à compétence nationale, dénommé « Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer »
Groupe:
École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer (ENSAM)
date_debut="2020-03-01"
date_fin="2020-06-15"
ecole
JORFTEXT000041582116(source JORF)
nomination
16 Février 202016/02/2020
De: François Petit
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, directeur adjoint de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres
ecole="École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres"
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000041422927(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 202018/01/2020
De: François Petit
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, directeur adjoint de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la Mer
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres
ecole="École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres"
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000039433044(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201930/11/2019
De: Petit (François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2019
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2019-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039358115(source JORF)
nomination
10 Novembre 201910/11/2019
De: Petit (François)
Objet:
pour l'année 2019 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039292275(source JORF)
promotion
30 Octobre 201930/10/2019
De: Petit (François, Jacques, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2019-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000039165485(source JORF)
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: François Petit
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, directeur adjoint de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la Mer
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres
ecole="École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres"
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000039061083(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 201908/09/2019
De: François Petit
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, directeur adjoint de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres
ecole="École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres"
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000038696288(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 201928/06/2019
De: François Petit
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, directeur adjoint de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la Mer
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres
ecole="École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres"
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000038485846(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 201918/05/2019
De: François Petit
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, directeur adjoint de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres
ecole="École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres"
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000038371391(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 201914/04/2019
De: Petit (François, Jacques, Pierre)
Objet:
pour l'année 2019 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
JORFTEXT000037856784(source JORF)
promotion
27 Décembre 201827/12/2018
De: Petit (François, Jacques, Pierre)
administrateur en chef de 2e classe ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000037548075(source JORF)
nomination
01 Novembre 201801/11/2018
De: Petit (François, Jean, Pierre)
président-fondateur d'associations mémorielles ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033385452(source JORF)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Petit François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610856S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: François PETIT
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conseiller économique hors classe
au titre de l'année 2014 et promus à ce grade
date_debut="2014-12-05"
JORFTEXT000029834466(source JORF)
inscription
04 Décembre 201404/12/2014
De: Petit, François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1414934S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Petit (François, Marie, Jean-Pierre)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 21 décembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-12-21"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000028882415(source JORF)
promotion
29 Avril 201429/04/2014
De: Petit François
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223696S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Petit (François, Jacques, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
JORFTEXT000024290273(source JORF)
promotion
03 Juillet 201103/07/2011
De: Petit (François, Jacques, Pierre)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
JORFTEXT000023557403(source JORF)
promotion
08 Février 201108/02/2011
De: François PETIT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports
Groupe:
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports
date_debut="2010-11-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021809492(source JORF)
admission
11 Février 201011/02/2010
De: François PETIT
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000021495620(source JORF)
inscription
19 Décembre 200919/12/2009
De: Petit (François)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000021040945(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Petit (François)
attachés économiques principaux de 2e classe
Objet:
dans le corps des conseillers économiques
conseiller économique stagiaire
Groupe:
Conseil économique stagiaire
date_debut="2008-01-01"
corps="Conseillers économiques"
JORFTEXT000018764024(source JORF)
nomination
06 Mai 200806/05/2008
De: Petit (François)
attaché économique principal
Objet:
à la direction régionale du commerce extérieur de la région Midi-Pyrénées (Toulouse)
directeur
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
JORFTEXT000000269326(source JORF)
affectation
02 Août 200602/08/2006
De: Petit (François, Mickael)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2005)
Spécialité : biologie cellulaire, histologie, biologie du développement et de la reproduction
Concours de type I
JORFTEXT000000456871(source JORF)
inscription
08 Mars 200608/03/2006
De: Petit (François, Jacques, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2005-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000608042(source JORF)
nomination
14 Décembre 200514/12/2005
De: Petit (François)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale (session 2005)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
Commissariat de la police nationale
JORFTEXT000000265881(source JORF)
admissibilite
24 Novembre 200524/11/2005
De: Petit (François)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000633158(source JORF)
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Petit (François, Jacques, Pierre)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
JORFTEXT000000420047(source JORF)
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Petit (François)
maître de conférences à la faculté de droit de Bordeaux
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2005 (45e promotion)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
ecole
JORFTEXT000000809476(source JORF)
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Petit (François, Jean, Marie)
avocat au barreau de Pontoise, bâtonnier de l'ordre des avocats ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445357(source JORF)
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Petit (François)
maître de conférences à la faculté de droit de Bordeaux
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
II. - Membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Petit (François)
admis au concours d'accès au corps des professeurs des universités réservé aux maîtres de conférences et enseignants-chercheurs assimilés ayant accompli un mandat de président d'université, ouvert
au titre del'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
Objet:
professeur des universités, 19e section (disciplines littéraires et de sciences humaines), à l'université Grenoble-II
Groupe:
Université Grenoble-II
date_debut="2003-12-01"
professeur
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000434842(source JORF)
nomination
13 Février 200413/02/2004
De: Petit (François, Paul, Pierre-Marie)
maître de conférences hors classe ; 36 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000605980(source JORF)
nomination
13 Juillet 200313/07/2003
De: François Petit
Objet:
auprès du directeur de l'enseignement supérieur
conseillers d'établissement, les anciens présidents d'université et professeurs des universités
Groupe:
Direction de l'enseignement supérieur
JORFTEXT000000777808(source JORF)
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Petit (François, Jean, Michel)
Objet:
au grade de capitaine
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de spécialiste concepteur en méthodes et techniques d'action
date_debut="2002-12-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000599820(source JORF)
nomination
13 Décembre 200213/12/2002
De: Petit (François, Marie, Jean-Pierre)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000775808(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: François Petit
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 5 septembre 2002 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
Attachés commerciaux principaux de 2e classe
JORFTEXT000000227703(source JORF)
inscription
05 Octobre 200205/10/2002
De: François Petit
président de l'université Pierre-Mendès-France (Grenoble-II)
Objet:
conseillers d'établissement
à compter de la fin de leur mandat de président
Groupe:
Conseil d'établissement
JORFTEXT000000775067(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: François Petit
président de l'université Pierre-Mendès-France et président de la commission de la pédagogie et de la formation continue de la conférence des présidents d'université
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures
Groupe:
Ecole d'architecture de Grenoble
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000581116(source JORF)
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: François Petit
maître de conférences de sociologie, démographie, président de l'université Grenoble-II
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de l'avancement spécifique des enseignants-chercheurs
l'instance nationale prévue au II de l'article 40 du décret no 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
b) Membres nommés par le ministre
Groupe:
Instance nationale chargée de l'avancement spécifique des enseignants-chercheurs
JORFTEXT000000764859(source JORF)
nomination
19 Décembre 200119/12/2001
De: Petit (François, Marie, Jean-Pierre)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773915(source JORF)
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Petit (François, Laurent, Jean-Paul)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable (régime 1981)
au titre de la session de mai 1999
JORFTEXT000000580926(source JORF)
admission
17 Mars 200017/03/2000
De: François Petit
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la division chargée de la lutte contre le sida et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000567525(source JORF)
délégation de signature
13 Février 200013/02/2000
De: François Petit
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la division chargée de la lutte contre le sida et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale"
JORFTEXT000000384615(source JORF)
délégation de signature
13 Février 200013/02/2000
De: François Petit
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la division chargée de la lutte contre le sida et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale"
JORFTEXT000000744372(source JORF)
délégation de signature
07 Septembre 199907/09/1999
De: François Petit
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la division chargée de la lutte contre le sida et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000744371(source JORF)
délégation de signature
07 Septembre 199907/09/1999
De: François Petit
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la division chargée de la lutte contre le sida et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale"
JORFTEXT000000761632(source JORF)
délégation de signature
28 Août 199928/08/1999
De: Petit (François, Jacques, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="1999-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000396369(source JORF)
promotion
06 Juillet 199906/07/1999
De: François Petit
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la division chargée de la lutte contre le sida et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000393362(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 199928/01/1999
De: François Petit
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la division chargée de la lutte contre le sida et au nom du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale"
JORFTEXT000000209805(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 199928/01/1999
De: Petit (François, Jacques, Pierre)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
JORFTEXT000000575817(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Petit (François)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1998
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1998
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000390653(source JORF)
inscription
29 Mai 199829/05/1998
De: François Petit
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la division chargée de la lutte contre le sida et au nom du secrétaire d'Etat à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé"
JORFTEXT000000754955(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 199803/05/1998
De: François Petit
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la division chargée de la lutte contre le sida et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000205559(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 199803/05/1998
De: Petit (François, Maurice)
lieutenant de vaisseau
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000186503(source JORF)
nomination
02 Mai 199802/05/1998
De: Petit (François)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Gonesse
Objet:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
JORFTEXT000000374011(source JORF)
nomination
22 Février 199822/02/1998
De: Petit (François, Marie, Louis, Georges)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste principal de réserve
Les pharmaciens chimistes de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-10-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste principal"
armee_grade_precedent="Pharmacien chimiste"
JORFTEXT000000203845(source JORF)
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: François Petit
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la division chargée de la lutte contre le sida et au nom du secrétaire d'Etat à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé"
JORFTEXT000000568393(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 199731/10/1997
De: François Petit
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la division chargée de la lutte contre le sida et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000202490(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 199731/10/1997
De: Petit (François, Jacques, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="1997-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000568768(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: François Petit
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la division chargée de la lutte contre le sida et au nom du secrétaire d'Etat à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé"
JORFTEXT000000200761(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 199711/07/1997
De: François Petit
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la division chargée de la lutte contre le sida et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000748035(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 199722/06/1997
De: Petit (François)
président de l'Association des ingénieurs des télécommunications
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
c) Au titre d'anciens élèves
Groupe:
Télécom ParisTech
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
JORFTEXT000000382510(source JORF)
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Petit (François)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1997
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1997
Ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000749355(source JORF)
inscription
25 Avril 199725/04/1997
De: Petit (François, Raymond, Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1996/04
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000749153(source JORF)
nomination
24 Avril 199724/04/1997
De: Petit (François, Marie, Jean-Pierre)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000745312(source JORF)
nomination
14 Décembre 199614/12/1996
De: Petit (François, Louis, Auguste)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000196691(source JORF)
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Petit (François, Jacques, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000379273(source JORF)
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: François Petit
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la division chargée de la lutte contre le sida et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000171771(source JORF)
délégation de signature
01 Février 199601/02/1996
De: Petit (François, Marie, Jean-Pierre)
arme blindée et cavalerie
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Petit (François, Louis, Auguste)
artillerie
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: François Petit
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la division chargée de la lutte contre le sida et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000721856(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 199508/12/1995
De: Petit (François)
administrateur civil, affecté au ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports (direction générale de l'aviation civile)
Objet:
au ministère du travail, du dialogue social et de la participation, au ministère de la santé publique et de l'assurance maladie, au ministère de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion et au ministère de la solidarité entre les générations
au titre de la mobilité
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000191026(source JORF)
affectation
06 Décembre 199506/12/1995
De: Petit (François)
Objet:
à l'école d'administration des affaires maritimes et affectés à Bordeaux
sous réserve de satisfaire aux formalités d'incorporation
aspirant du corps des administrateurs des affaires maritimes pour compter du
11 septembre 1995
Groupe:
École d'administration des affaires maritimes et affectés à Bordeaux
ecole="École d'administration des affaires maritimes et affectés à Bordeaux"
JORFTEXT000000189458(source JORF)
admission
07 Septembre 199507/09/1995
De: François Petit
Objet:
JORFTEXT000000188909(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 199523/07/1995
De: François Petit
Objet:
JORFTEXT000000186948(source JORF)
délégation de signature
15 Février 199515/02/1995
De: François Petit
Objet:
JORFTEXT000000713079(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 199422/10/1994
De: Petit (François, Daniel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/08
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1994-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000531015(source JORF)
nomination
22 Octobre 199422/10/1994
De: Petit (François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1988/04
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000531015(source JORF)
nomination
22 Octobre 199422/10/1994
De: Petit (François)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1995
Transports: aviation civile
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre
JORFTEXT000000348626(source JORF)
inscription
25 Septembre 199425/09/1994
De: Petit (François, M., F.)
(série no 7)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
JORFTEXT000000182209(source JORF)
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: François Petit
Objet:
JORFTEXT000000729847(source JORF)
délégation de signature
13 Avril 199413/04/1994
De: Petit (François, P., L.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
Labarde (Alexandre, J : B.)
Option Entraînement physique et sportif
Recrutement masculin
JORFTEXT000000545722(source JORF)
admission
08 Septembre 199308/09/1993
De: François Petit
Objet:
JORFTEXT000000713633(source JORF)
délégation de signature
01 Août 199301/08/1993
De: François Petit
Objet:
JORFTEXT000000162831(source JORF)
délégation de signature
01 Mai 199301/05/1993
De: François Petit
Objet:
JORFTEXT000000175768(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 199202/05/1992
De: Petit (François)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1991-08-26"
JORFTEXT000000710693(source JORF)
titularisation
31 Janvier 199231/01/1992
De: François Petit
Objet:
JORFTEXT000000526301(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 199216/01/1992
De: Petit (François)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et administrations assimilées ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère de l'équipement, du logement, des transports, et de l'espace (transports)
date_debut="1991-02-25"
JORFTEXT000000354854(source JORF)
affectation
06 Juillet 199106/07/1991
De: Petit (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000170032(source JORF)
nomination
09 Avril 199109/04/1991
De: Petit (François)
Objet:
administrateur civil stagiaire
Au titre du a de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils, les attachés principaux d'administration centrale
Groupe:
Administration centrale
JORFTEXT000000534611(source JORF)
nomination
27 Février 199127/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.